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NOUS CONTACTER

Par courrier postal

Cercle d'Astronomes Amateurs du Pays de Charleroi asbl
Chemin de la belle épine,1
B 6120 Ham-sur-Heure (Charleroi - Belgique)

Par courriel

email:info@caapc.be

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ASPECTS AMINISTRATIFS


COMPTE BANCAIRE - N° D'ENTREPRISE

Compte bancaire : BE47 1262 0544 7080

N° entreprise : BE0832.884.956


CONSEIL D'ADMINISTRATION

Président

Jean TOMASI
(Relation avec les médias, Relation avec les conférenciers, Représentation )

Secrétaire

Patrick LECHAT
(Pv de réunions, Convocations membres, Mailing événements & observations membres)

Trésorier

Jean-Pierre KUDAS

Administrateur

Joseph TREMOUROUX

COMITE (Membres effectifs)

  • Bernard BOUCHEZ
  • Micheline DE HAEVER
  • Marc DEWANDRE
  • Paulette LURKIN
  • Jean-Claude RENIER

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STATUTS DE l'ASBL

Statuts originaux

Modification du siège social et du conseil d'administration


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PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

Le Cercle d´Astronomes Amateurs du Pays de Charleroi, en abrégé le CAAPC, s´ engage à respecter la législation sur la protection de la vie privée en vigueur en Belgique : les traitements de données à caractère personnel relatifs à ce site sont soumis à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l´égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998 transposant la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des personnes physiques à l´égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, ainsi qu´aux arrêtés royaux qui s´y rapportent. Bien que la plupart des informations soient disponibles sur le site sans qu´il soit nécessaire de fournir des données à caractère personnel, il se peut que des informations privées soient demandées à l´utilisateur. Dans ce cas, les dites données sont traitées conformément aux dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative au traitement de données à caractère personnel.

Cela signifie notamment que :

  • les données à caractère personnel (en ce compris les messages qui nous sont envoyés par courrier électronique là où le site le permet) ne sont recueillies et traitées que dans le but de répondre à la demande d´information introduite ;
  • les données à caractère personnel ne sont ni communiquées à des tiers ni utilisées à des fins commerciales ; l´utilisateur a le droit de consulter ses données personnelles, d´en vérifier l´exactitude et de faire corriger les éventuelles erreurs les concernant. à cet effet, contact peut être pris avec le gestionnaire du site.

Le CAAPC s´engage à prendre les mesures de sécurité nécessaires pour éviter que des tiers n´abusent des données à caractère personnel qui lui sont communiquées.

NOTICE LEGALE

En accédant au présent site web, l´utilisateur accepte les clauses de la présente notice légale sans aucune restriction. Si l´une ou l´autre clause s´avère inapplicable, illégale ou invalide, ceci n´affecte en aucun cas la validité, la légalité et l´applicabilité des clauses résiduelles. Le Cercle d´Astronomes Amateurs du Pays de Charleroi, en abrégé le CAAPC, se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d ´ utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Le CAAPC s´efforce de fournir des informations qu´il estime être à jour et exactes, il ne peut garantir que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient adéquates, exactes et complètes. Les informations publiées dans le présent site internet n´ont et ne peuvent avoir aucune valeur contractuelle. L´usage du site internet du CAAPC s´effectue sous l´entière responsabilité de l´utilisateur. Sauf cas de sa faute intentionnelle, le CAAPC ne sera tenu responsable d´aucun dommage direct, indirect, incident ou subséquent (y compris et sans y être limité, tout dommage pour manque à gagner, pertes de données et/ou tout autre dommage économique) résultant de toute utilisation ou de toute impossibilité d´utiliser tout ou partie du présent site internet. Le CAAPC ne peut en aucun cas être tenu responsable de toute modification, interruption ou suppression du site ou de certaines informations de celui-ci. L´ utilisation du site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l´utilisateur sur le contenu du site qui reste la propriété exclusive du CAAPC. Ainsi tous les textes, photos, vidéos, données, affiches ou logo, marques ou autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et / ou le droit d´auteur et / ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. Vous pouvez établir un lien entre votre site et la page d´ accueil du site du CAAPC, tout autre lien requiert l´ autorisation préalable du CAAPC. Le présent texte est soumis au droit belge. En cas de litige les Tribunaux de l´ arrondissement de Charleroi sont seuls compétents.


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